Modèle de relance pour une notification DMCA sans réponse
En bref : si un hébergeur ou un site n'a pas répondu à votre notification au bout d'une semaine environ et que le contenu est toujours en ligne, envoyez une courte relance dans le même fil d'e-mails. Rappelez la date de la première notification, listez les URL encore accessibles et demandez un accusé de réception. Restez factuel : l'objectif est une action rapide et une trace nette en cas de recours.
Le modèle
Rédigez-le en anglais :
Subject: Re: DMCA copyright infringement notice — [DOMAIN]
Dear Abuse Team,
On [DATE OF FIRST NOTICE] I sent you the copyright infringement notice
quoted below concerning [DOMAIN]. As of today, [TODAY'S DATE], the
following URLs are still accessible:
- [STILL LIVE URL 1]
- [STILL LIVE URL 2]
Please remove or disable access to this material and confirm receipt of
this message. If you need any further information to process the notice,
please let me know.
Kind regards,
[FULL NAME]
[EMAIL] · [PHONE]
---- Original notice ----
[QUOTE THE FIRST NOTICE IN FULL]
Avant d'envoyer
- Vérifiez chaque URL en navigation privée. Retirez celles qui ont déjà disparu : cela montre que vous suivez le dossier de près.
- Regardez vos spams et le système de tickets de l'hébergeur : certains répondent depuis une adresse no-reply ou ouvrent un ticket.
- Cherchez un formulaire. Si l'hébergeur a un formulaire droit d'auteur que vous n'avez pas utilisé, déposez-y aussi votre demande en mentionnant l'e-mail précédent.
Calendrier
| Jour | Étape |
|---|---|
| 0 | Notification initiale |
| ~7 | Cette relance, dans le même fil |
| ~14 | Toujours en ligne → recours auprès du bureau d'enregistrement, avec les deux messages en pièce jointe |
Voir aussi
Ce modèle est une information générale, pas un conseil juridique.
Questions fréquentes
Combien de temps attendre avant de relancer ?
Environ 7 jours est un délai raisonnable pour un hébergeur. Envoyez une seule relance ; si rien ne change une semaine plus tard, passez au recours.
Faut-il plutôt envoyer une nouvelle notification ?
Répondez plutôt dans le même fil. Une relance qui cite l'original montre clairement la chronologie, ce qui aide si vous saisissez ensuite le bureau d'enregistrement.
Information générale, pas un conseil juridique. Signalez uniquement un contenu qui vous appartient ou pour lequel vous êtes mandaté.